(1) : Frais personnels non pris en charge : boisson, blanchisserie, téléphone, etc.Télévision prise en charge après application d'une franchise de 10 jours (pour chaque hospitalisation) et dans la limite de 2 euros par jour.

(2) : La prise en charge de la chambre particulière est limitée à 60 jours par an, 45 jours par an en psychiatrie et 12 jours par an en maternité. L'hospitalisation de jour ne donne pas lieu à prise en charge d'une chambre particulière.

(3) : Hospitalisation en secteur non conventionné : prise en charge globale plafonnée à 3500 € par an et par personne protégée, incluant les frais de séjour, la chambre particulière et le forfait hospitalier journalier.

(4) : Maximum 10 jours par année civile et par personne protégée âgée de plus de 75 ans.

(5) : En cas de consultations et de visites non conventionnées, le remboursement est effectué sur la base du tarif de responsabilité reconstitué et du remboursement conventionnel reconstitué.

(6) : Podo orthèses et orthoprothèses, des prothèses internes et implants.

(7) : A l'exception des prothèses optiques, auditives, gros appareillage et des véhicules pour handicapés pour lesquels il faut se reporter aux postes correspondants.

(8) : Achat de fauteuil roulant, poussette, tricycle et chassis.

Voir les modalités du plafond reportable.

(9) : Les plafonds ne sont pas cumulables entre eux. Le plafond reportable est une majoration du plafond optique conformément aux modalités d'application

(10) : La prestation est en vigueur pour les contrats à affiliation obligatoire et par dérogation en cas de stipluation dans les conditions particulières du contrat.

(11) Le plafond est calculé au prorata du nombre de jours de la cure par rapport à une cure de référence de 21 jours maximum. Ce plafond annuel est versé à concurrence des frais engagés par l'adhérent.

(12) : Versée si inscription de l'enfant (celle-ci devant intervenir dans les 2 mois suivant sa naissance) et sous réserve que l'adhérent ne soit plus en période de stage et que son dossier soit en règle au niveau des cotisations. Le plafond est doublé en cas de naissance multiple.

(13) : Versée à l'inscription de l'enfant (celle-ci devant intervenir dans les 2 mois suivants son adoption) et sous réserve que l'adhérent ne soit plus en période de stage et que son dossier soit en règle au niveau des cotisations. Elle est doublée en cas d'adoption multiple.

(14) : Versée sous réserve que l'adhérent ne soit plus en période de stage et que son dossier soit en règle au niveau des cotisations. L’allocation pour enfant né sans vie inscrit au registre de l’état civil est versée si la demande en est faite dans les 2 mois de survenance de l’évènement. Le plafond est doublé en cas d'enfants multiples nés sans vie.

(15) : Coqueluche & Hépatite B (avant 14 ans), BCG (avant 6 ans), Haemophilus influenzae B (méningite), Diphtérie, Tétanos et Poliomyélite (tous âges). Vaccination contre les infections invasives à pneumocoques pour les enfants de moins de 18 mois, Rubéole pour les adolescentes qui n'ont pas été vaccinées et pour les femmes non immunisées désirant un enfant.

(16) : Cette prestation est assurée par Europ Assistance.

* L'adhérent a la possibilité de souscrire en sus des garanties de l'option de base la garantie module Plus et le cas échéant la garantie Module Sup' sous réserve du choix du Module Plus .